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Bruno Barrillot & Belkacem Elomari

Les matériels de sécurité et de police

Production, commerce, et droits de l’Homme

dimanche 17 janvier 2010

Cette étude sur les matériels français de sécurité et de police, la première en France en la matière, a été réalisée en 1997 dans le cadre de la campagne d’opinion : « Exportations de matériels de sécurité et de police, Transferts militaires, Imposons des critères ». Elle vise à un contrôle du marché de la sécurité et des exportations ainsi qu’à une réforme de la législation et des réglementations.

Il s’agissait de lever le voile sur des matériels peu connus qui, dans leur majorité, échappent à la législation sur les exportations de matériels de guerre, alors que leur usage se développe dans les violations des droits de l’Homme notamment dans le cadre de conflits intra-étatiques.

Après un examen de dix catégories de matériels et de services et une analyse des transferts, cette étude formule des propositions visant à un contrôle du marché de la sécurité et des exportations ainsi qu’à une réforme de la législation et des réglementations.

La campagne d’opinion, co-animée par Agir Ici pour un monde solidaire et Amnesty International, a été menée en partenariat avec Action des chrétiens pour l’abolition de la torture, Justice et Paix-France, Ligue des Droits de l’Homme, Mouvement pour une alternative non-violente, Pax Christi-France, et soutenue par des organisations de défense des droits de l’Homme, de solidarité internationale et de mouvements en faveur de la paix et du désarmement.

Sommaire

Préambule

Introduction

Première partie : Les matériels de sécurité et de police

* 1 - Matériels à électro-chocs

* 2 - Gaz lacrymogènes et incapacitants

* 3 - Armes non vulnérantes

* 4 - Petites armes et leurs munitions

* 5 - Systèmes optiques et optroniques

* 6 - Menottes et matraques

* 7 - Casques, gilets pare-balles, boucliers…

* 8 - Véhicules de police, robots et blindages

* 9 - Matériels électroniques et informatiques

* 10 - Organismes de formation et de conseil

Deuxième partie : Les transferts de matériels de sécurité et de police

* La diversité des matériels

* La diversité des entreprises

* Les clients étrangers des matériels de police et de sécurité

* Les entreprises exportatrices

* Coopération militaire et transferts de matériels de police

Propositions

* Présentation de la campagne

* Annexe

* Bottin des entreprises citées

Co-éditions Observatoire des armements, Agir ici pour un monde solidaire et Amnesty internationale, section française • décembre 1997, 112 pages.

Prix : 10 € (port compris) , commander